Les délibérations de l'année 2026

D2026.05.06
Commission d'arrondissement de Valenciennes pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public
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D2026.05.04
Commission communale des impôts directs
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D2026.05.03
Désignation des représentants de la commune à la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la CAPH (CLETC)
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D2026.05.02
Désignation du correspondant défense
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Ordre du jour
Conseil municipal du mardi 19 mai 2026
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D2026.04.02
Convention de coordination police municipale Raismes et forces de sécurité de l'Etat
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Procès verbal
Réunion du Conseil municipal d’installation du dimanche 22 mars 2026
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D2026.04.25
Elections des administrateurs du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale - Modification
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D2026.04.24
Composition de la commission d'appel d'offres - Modification
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D2026.04.22
Subvention à l'Association des Maisons de Quartier de Raismes
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D2026.04.21
Attribution des subventions aux associations raismoises pour l'année 2026
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D2026.04.20
Représentants de la commune au sein de l'association des maisons de quartier de Raismes
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D2026.04.19
Représentants de la commune au sein des conseils des écoles
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D2026.04.18
Désignation des représentants de la commune au sein du SIVU du Comité des Âges du Pays Trithois
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D2026.04.17
Représentants de la commune au Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional Scarpe Escaut
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D2026.04.16
Représentants de la commune au sein du SIDEGAV, Syndicat Intercommunal de Distribution d'Energie et de Gaz dans l'arrondissement de Valenciennes
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D2026.04.15
Convention constitutive d'un groupement de commandes dans le cadre de la passation de marché d'assurances
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D2026.04.14
Convention groupement de commandes dans le cadre de la passation du marché de fournitures de bureau, scolaires, papier et matériel pédagogique
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D2026.04.13
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
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D2026.04.11
Création des autorisations de programme (AP) et ajustement des crédits de paiement (CP) dans le cadre du budget primitif 2026
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D2026.04.10
Reprise anticipée des résultats 2025
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