Les délibérations de l'année 2025

D2025.12.10

Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
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D2025.12.20

Modification du règlement de l'esplanade Gisèle Halimi
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D2025.12.19

Signature de la convention de servitudes pour les ouvrages souterrains entre la ville et ENEDIS
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D2025.12.18

Calendrier des dérogations au repos dominical pour les commerces
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D2025.12.17

Transfert d'office d'une voie ouverte à la circulation - Impasse de l'école maternelle
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D2025.12.16

Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes dans le cadre de la passation du marché de prestations de transports
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D2025.12.15

Sollicitation de subventions pour le projet de réhabilitation du Château Mabille de Poncheville
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D2025.12.14

Sollicitation de subventions pour le projet de sécurisation des écoles communales
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D2025.12.13

Sollicitation de subventions pour le projet de rénovation énergétique et de sécurisation de l'Hôtel de Ville
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D2025.12.12

Convention financière relative à la coordination du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
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D2025.12.11

Subvention 2026 au Centre Communal d'Action Sociale - Versement d'une avance
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D2025.12.09

Décision modificative n°3 au budget 2025
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D2025.12.08

Modification de la décision modificative n°2 au budget 2025
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D2025.12.07

Participation dans le cadre du dialogue social
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D2025.12.06

Indemnité des enseignants durant les séjours en classe de neige
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Procès verbal

Conseil municipal du jeudi 9 octobre 2025
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D2025.12.05

Création de postes et modification du tableau des effectifs
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D2025.12.04

Désignation du délégué à la protection des données
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D2025.12.03

Prise de participation à la SCIC Enercoop Hauts de France et désignation d'un représentant
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