Les délibérations de l'année 2023

D2023.08.02
Subvention au Centre Communal d'Action Sociale
Consulter
D2023.08.05
Règlement budgétaire et financier
Consulter
D2023.08.06
Sollicitation de subventions opération de rénovation des salons d'honneur et des mariages
Consulter
D2023.08.07
Video protection sur le quartier de Sabatier et sollicitation de subventions
Consulter
D2023.08.08
Autorisation de vente de biens mobiliers aux enchères par le Domaine pour l'année 2024
Consulter
D2023.08.09
Signature avenant au marché de fournitures et acheminement électricité
Consulter
D2023.08.10
Signature avenant au marché exploitation en entretien des installations de chauffage (...) de la piscine Louis Poncet
Consulter
D2023.08.11
Création de postes permanents et non permanents et modification du tableau des effectifs
Consulter
D2023.08.12
Création de poste dans le cadre du dispositif Adultes relais
Consulter
D2023.08.13
Annexe Règlement des cimetières
Consulter
D2023.08.13
Modification du règlement des cimetières
Consulter
D2023.08.14
Fermeture administrative de l'établissement Daniel Fery et modification de la carte scolaire
Consulter
D2023.07.02
Rapport d'Orientation Budgétaire
Consulter
D2023.07.02
Rapport d'Orientation Budgétaire
Consulter
D2023.07.03
Déclassement et désaffectation du château de la Princesse
Consulter
D2023.07.04
Cession du château de la Princesse
Consulter
D2023.07.05
Cession amiable parcelle AS118p rue Henri Durre
Consulter
D2023.07.06
Échange de biens entre la ville et la SIA rue du mont des ermites
Consulter
D2023.07.07
Régularisation voirie publique avenue du château parcelle A462
Consulter
D2023.07.08
Modification du règlement d'attribution des subventions aux associations
Consulter