Les délibérations de l'année 2023

D2023.05.02
Convention archives Centre de Gestion 59
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D2023.05.03
Création de postes et tableau des effectifs
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D2023.05.04
Délibération instaurant le régime des astreintes administratives
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D2023.05.08
Adoption budget supplémentaire
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D2023.05.12
Tarification location des salles
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D2023.05.13
règlement intérieur de la maison des associations
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D2023.05.14
Tarification vaisselle manquante
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D2023.05.15
Participation aux frais de scolarité des enfants scolarisés à Escaupont
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D2023.05.16
Motion contre la fermeture du dispensaire des mines
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D2023.04.02 désignation des délégués et des suppléants en vue de l'élection sénatoriale
désignation des délégués et des suppléants en vue de l'élection sénatoriale du 24 septembre 2023
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D2023.04.01 secrétaire de séance
Secrétaire de séance
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D2023.03.01 secrétaire de séance
secrétaire de séance
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D2023.03.02 intégration d'une nouvelle conseillère municipale suite à démission
intégration d'une nouvelle conseillère municipale suite à démission
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D2023.03.03 élection d'une nouvelle adjointe suite à démission
élection d'une nouvelle adjointe suite à démission
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D2023.03.04 suppression d'un poste de conseiller municipal délégué
suppression d'un poste de conseiller municipal délégué
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D2023.03.05 modification nomination conseillers municipaux délégués
modification nomination conseillers municipaux délégués
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D2023.03.06 modification commissions municipales suite à démission
modification commissions municipales suite à démission
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