D2023.03.07 modification des représentants au CA association maisons de quartier modification des représentants au CA association maisons de quartier Consulter
D2023.03.08 Taux d'imposition année 2023 - Modification Taux d'imposition année 2023 - Modification Consulter
D2023.03.09 délibération modificative budgétaire délibération modificative budgétaire 1/2023 Consulter
Délibération 2023.02.14 Programmation définitive politique de la ville 2023 Programmation définitive politique de la ville 2023 Consulter
Délibération 2023.02.13 Contribution frais de scolarité école privée sous contrat Ste Famille Contribution frais de scolarité école privée sous contrat Ste Famille Consulter
Délibération 2023.02.12 Bourse aux livres et convention avec Recyclivre Bourse aux livres et convention avec Recyclivre Consulter
Délibération 2023.02.11 Modification règlement intérieur médiathèque - Changements des horaires d'ouverture Modification règlement intérieur médiathèque - Changements des horaires d'ouverture Consulter
Délibération 2023.02.10 Subventions aux associations raismoises pour l'année 2023 Subventions aux associations raismoises pour l'année 2023 Consulter
Délibération 2023.02.09 Modification du règlement d'attribution des subventions aux associations raismoises Modification du règlement d'attribution des subventions aux associations raismoises Consulter
Délibération 2023.02.08 Sollicitation de la DETR pour accueil dispositif de recueil des titres sécurisés Sollicitation de la DETR pour accueil dispositif de recueil des titres sécurisés Consulter
Délibération 2023.02.05 Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget… Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2023 / Modification Consulter
Délibération 2023.02.04 Attribution du marché Espaces verts Attribution du marché Espaces verts Consulter
D2023.01.03 création de postes permanents et non permanents et modification du tableau des effectifs Consulter
