Délibérations de 2024

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2025

Délibérations de 2023

Délibérations de 2022

Délibérations de 2021

Délibérations de 2020

Délibérations de 2019

Délibérations de 2018

Les délibérations de l'année 2024

D2024.12.07

Création de postes permanents et non permanents et modification du tableau des effectifs du personnel municipal

Consulter

D2024.12.06

Adhésion à la Fondation du patrimoine

Consulter

D2024.12.05

Candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt du Centre Ressource du Développement Durable

Consulter

D2024.12.04

Partenariat avec la Fondation 30 Millions d'Amis pour la lutte contre la propagation des chats errants

Consulter

D2024.12.03

Désignation de représentants à la commission d'enseignes

Consulter

D2024.12.02

Rapport de suivi du rapport de la chambre régionale des comptes

Consulter

D2024.12.01

Secrétaire de séance

Consulter

D2024.10.13

Autorisation de signature au Maire des coventions d'utilisation de l'Abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires, qui s'étalent sur la période allant 01 janvier 2025 au 31 décembre 2030

Consulter

D2024.10.12

Contribution frais de scolarité école privée sous contrat "Sainte Famille"

Consulter

D2024.10.11

Renouvellement du label de la cité éducative solidaire des 4 chemins

Consulter

D2024.10.10

Cession domaniale / Ancien dispensaire de Vicoigne délibération modificative

Consulter

D2024.10.09

Adoption de la décision modificative numéro 1

Consulter

D2024.10.08

Admission en non valeur

Consulter

D2024.10.07

Provisions pour créances douteuses

Consulter

D2024.10.06

Retrait de la délibération D2024.06.09 en date du 20 juin 2024 portant sur l'instauration d'une part supplémentaire "IFSE régie" dans le cadre du R.I.F.S.E.E.P.

Consulter