Les délibérations de l'année 2024

D2024.06.19

Déclassement et désaffectation de la parcelle AS762 située rue Henri Durre
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D2024.06.18

Cession des 2 logements 217 et 219 rue Henri Durre
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D2024.06.17

Déclassement et désaffectation des 2 logements 217 et 219 rue Henri Durre
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D2024.06.16

Subventions aux associations - Modification- Harmonie municipale
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D2024.06.15

Adhésion à la centrale d'achat de la fibre 59/62
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D2024.06.14

Attribution marché de fourniture et acheminement d'électricité
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D2024.06.13

Marché public d'exploitation, d'entretien et de maintenance de l'éclairage public
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D2024.06.12

Marché public d'exploitation des installations techniques et thermiques de la piscine
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D2024.06.11

Sollicitation du Fonds de concours de la CAPH pour l'opération de rénovation des salons d'honneur et des mariages
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D2024.06.10

Attribution d'une subvention à l'association La Sauvegarde du Nord - Projet boutique solidaire
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D2024.06.09

Instauration d'une part supplémentaire "IFSE régie" dans le cadre du R.I.F.S.E.E.P.
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D2024.06.08

Création de postes dans le cadre du dispositif Adultes-Relais
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D2024.06.07

Création de postes permanents et non permanents et modification du tableau des effectifs du personnel municipal
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D2024.06.06

Archives - Convention avec le CDG59, Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriales du Nord, pour la conservation des archives numériques dans un système d'archivage électronique
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D2024.06.05

Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état civil
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D2024.06.04

Modification des représentants du Conseil municipal dans les écoles
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D2024.06.03

Modification des commissions municipales suite au décès de Jocelyne Dussautoit
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D2024.06.02

Installation d'un nouveau conseiller municipal
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Liste des délibérations de la réunion du Conseil Municipal

Jeudi 20 juin 2024
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D2024.04.32

Programmation définitive Engagements quartiers 2030 - Appel à projet 2024
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D2024.04.31

Participation frais de scolarité école publique "Brunehaut" d'Escaupont
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D2024.04.30

Délibération cadre mise en œuvre du projet jeunesse
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