Les délibérations de l'année 2025

D2025.10.15

Désherbage livres médiathèques - Année 2025 - Ajout de listes
Consulter

D2025.10.15

Annexe liste désherbage ajout année 2025
Consulter

D2025.10.14

Contrat avec l'éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public
Consulter

D2025.10.13

Contribution aux frais de scolarité école sous contrat Sainte Famille année 2024/2025
Consulter

D2025.10.12

Signature de la convention de servitude pour les ouvrages souterrains entre la ville et ENEDIS
Consulter

D2025.10.11

Transfert d'office dans le domaine public communal - Ouverture de l'enquête publique - Impasse de l'école maternelle commune de Raismes
Consulter

D2025.10.10

Convention financière concernant le poste de chef de service de la police pluricommunale
Consulter

D2025.10.10

Annexe convention financière poste chef de police pluricommunale
Consulter

D2025.10.09

Transfert de garantie d'emprunts SIA habitat / SIGH
Consulter

D2025.10.08

Compte administratif de la caisse des écoles
Consulter

D2025.10.07

Budget 2025 - Décision modificative 2
Consulter

D2025.10.06

Modification de l'affectation des résultats 2024 par l'intégration du résultat du Syndicat Les Grangettes suite à sa dissolution par arrêté préfectoral
Consulter

D2025.10.05

Organigramme de la police pluricommunale
Consulter

D2025.10.04

Règlement intérieur ville et CCAS- Modification
Consulter

D2025.10.03

Création et suppression de postes et tableau des effectifs
Consulter

D2025.10.02

Mise en place de l'indemnité de maniement des fonds
Consulter

D2025.07.08

Convention de partenariat entre aide et dignité
Consulter

D2025.07.07

Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé
Consulter

D2025.07.06

Décision modificative n°1 au budget 2025
Consulter