Les délibérations de l'année 2025

D2025.06.11

Instauration des Indemnités d'Heures Supplémentaires d'Enseignement pour les Professeurs et Assistants d'Enseignement Artistique
Consulter

D2025.06.10

Création de postes permanents et non permanents et modification du tableau des effectifs du personnel municipal
Consulter

D2025.06.09

Budget 2025 - Décision modificative n° 1
Consulter

D2025.06.08

Affectation définitive des résultats 2024
Consulter

D2025.06.05

Compte de gestion 2024 - Caisse des écoles
Consulter

D2025.06.04

Adhésion à l'association des cités-jardins du Bassin minier Nord-Pas de Calais
Consulter

D2025.06.03

Adhésion symbolique au réseau des "villes ambassadrices du don d'organes"
Consulter

D2025.06.02

Signature de la convention de gestion sur le schéma communautaire des itinéraires doux
Consulter

D2025.06.01

Désignation du secrétaire de séance
Consulter

D2025.03.25

Cession / Parcelle 21 rue Henri Durre
Consulter

D2025.03.24

Déclassement et désaffectation / Parcelle 21 rue Henri Durre
Consulter

D2025.03.23

Annexe Accord de consortium archipels nourriciers - Chaîne euro-régionale des archipels nourriciers
Consulter